Aller au contenu principal Aller au pied de page
04 71 00 40 88
  • MA MAIRIE
    • Equipe Municipale
    • Comptes-rendus
    • Bulletins municipaux
    • Urbanisme
    • Presse
    • Marché publics
    • Travaux en cours
  • VIVRE ICI
    • Enfance & Jeunesse
      • Ecoles
      • Restaurant scolaire
      • Crèche
      • Transport scolaire
    • Culture & Loisirs
      • Associations
      • Médiathèque
      • Musée Archéologique
      • Parc aquatique
      • Cinéma
      • Activités sportives et culturelles
      • Agenda des manifestations
    • Social & Santé
      • Permanences
      • Professionnels de santé
      • Retraite – Résidence Ruessium
      • Eau potable
    • Économie
      • Commerçants, Artisans & Loisirs
      • La Zone d'Activités
  • TOURISME
    • La Commune
      • Présentation
      • Plan de Saint-Paulien
      • Cartes postales anciennes
    • Patrimoine
      • Trame historique de Saint-Paulien
      • La ville antique Ruessio
      • L’Eglise Saint-Georges
      • Château de la Rochelambert
      • Pierre Julien, sculpteur
      • Le Musée Archéologique
    • Tourisme
      • Point info touristique
      • Hébergement & Restauration
      • Activités sur la commune
      • Visites guidées
  • Mes DÉMARCHES
    • Démarches administratives
    • Location de salles
    • Gestion des déchets
  1. Particuliers
  2. Loisirs - Sports - Culture
  3. Chasse
  4. Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Mis à jour le31/10/2023

Consulter les dates de chasse par département

Quelle assurance est obligatoire pour la chasse ? Quels documents présenter en cas de contrôle ? Que faire en cas de résiliation de votre contrat ? Nous vous indiquons les principales règles à connaître concernant l'assurance pour la chasse.

Voir aussi

  • Validation annuelle du permis de chasser
  • Examen du permis de chasser 

Pour en savoir plus

  • Assurance responsabilité civile —Assurance Banque Épargne Info Service
  • La sécurité à la chasse —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Chasse et monde cynégétique : Foire aux questions —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Livret - Indemnisation des victimes des accidents de chasse —Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO)
  • Les 91 espèces chassables —Fédération nationale des chasseurs
  • Procédés de chasse interdits —Legifrance

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Mairie de
Saint-Paulien

Rue des Remparts 43350 Saint-Paulien

04 71 00 40 88  

Nous contacter

station vertepetite cité de caractèrevillage fleuriagglo le puy en velay



La Mairie vous accueille
Lundi et Vendredi
 9h00 -12h00 | 14h00-18h00 Mardi et Jeudi 9h00-12h00 | 16h30-18h00 Mercredi  9h00 -12h00 | 14h00-16h30

  • MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Revenir en haut
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser